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Établissement public d'aménagement Nice Écovallée

Accueil / Actualités / MISE A DISPOSITION DU PUBLIC de l'étude d'impact dans le cadre de la création de la ZAC des Bréguières à Gattières

MISE A DISPOSITION DU PUBLIC de l'étude d'impact dans le cadre de la création de la ZAC des Bréguières à Gattières

Vous pouvez télécharger ci-dessous les éléments de l’étude d’impact ainsi que les avis de l’Autorité Environnementale et des collectivités :

Avis de l’Autorité environnementale

Réponse de l’EPA à l’Autorité Environnementale

Avis de la commune de Gattières

Avis de la Métropole Nice Côte d’Azur

Etude d’impact - partie 1

Etude d’impact - partie 2

Etude d’impact – partie 3

Etude d’impact – partie 4

ANNEXES partie 1 - Etat initial écologique & Etude de faisabilité énergétique

ANNEXES partie 2 - Etude incidences sur N2000 & Volet milieu naturel de l'étude d’impact

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    • Concertation sur le projet Parc Méridia à Nice
    • Nouvelle participation du public par voie électronique au projet de ZAC Les Bréguières à Gattières clôturée depuis le 16 Novembr
    • Nouvelle participation du public par voie électronique au projet de ZAC Les Coteaux du Var - clôturée depuis le 16 Novembre 2018
    • Mise à disposition du public de l’étude d’impact pour la création de la ZAC Les Coteaux du Var à Saint-Jeannet
    • Avis de mise à disposition du projet de ZAC Les Coteaux du Var sur la commune de Saint-Jeannet
    • Mise à disposition de l’étude d’impact pour la création de la ZAC Les Bréguières à Gattières
    • Avis de mise à disposition du projet de ZAC Les Breguières
    • Reprise de la concertation à Saint-Jeannet
    • Reprise de la concertation à Gattières
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    • Arrêté portant création et délimitation d'un périmètre de zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune de NICE (Gr
    • Arrêté portant création & délimitation d'un périmètre de zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune de GATTIERES
    • L’EPA reçoit le TROPHÉE CLIMAT ENERGIE pour sa démarche « EcoVallée Qualité »
    • Première procédure de participation du public par voie électronique au projet de ZAC des Coteaux du Var à Saint-Jeannet
    • Première procédure de participation du public par voie électronique au projet de ZAC des Bréguières
    • MISE A DISPOSITION DU PUBLIC de l'étude d'impact dans le cadre de la création de la ZAC des Coteaux du Var à Saint-Jeannet
    • MISE A DISPOSITION DU PUBLIC de l'étude d'impact dans le cadre de la création de la ZAC des Bréguières à Gattières
    • Avis de mise à disposition du public de l'étude d'impact dans le cadre de la création de la ZAC des Coteaux du Var à St-Jeannet
    • Avis de mise à disposition de l'étude d'impact dans le cadre de la création de la ZAC des Breguières à Gattières
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    • Troisième séance du Comité Permanent de Concertation
    • L’EPA Éco-Vallée plaine du Var et la Métropole Nice Côte d’Azur au MIPIM 2014
    • Deuxième séance du Comité Permanent de Concertation
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    • Conseil d'administration de l'EPA: les faits marquants
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    • Signature du Protocole de partenariat 2011-2026

Documentation

Avis autorité environnementale
Réponse de l’EPA à l’Autorité Environnementale
Avis de la commune de Gattières
Avis de la Métropole Nice Côte d’Azur
Etude d'impact_ZAC Breguieres_light_Partie1
Etude d'impact_ZAC Breguieres_light_Partie2
Etude d'impact_ZAC Breguieres_light_Partie3
Etude d'impact_ZAC Breguieres_light_Partie4
ANNEXES 1
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