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Établissement public d'aménagement Nice Écovallée

Accueil / Documentation / Conseil d'administration / Conseil d'administration du 2015/11/03

Conseil d'administration du 2015/11/03

  • icône application/pdfdéliberation portant sur l'élection du President & du 2nd Vice-President (format PDF / 608 Ko)
  • icône application/pdfdéliberation portant sur l'approbation du PV du CA du 9 juillet 2015 (format PDF / 5 Mo)
  • icône application/pdfdéliberation portant sur la mise a jour reglement interieur du CA & des seuils de competences du DG (format PDF / 1 Mo)
  • icône application/pdfdéliberation portant sur le protocole de partenariat de Gattieres (format PDF / 311 Ko)
  • icône application/pdfdéliberation portant sur la reiteration de la demande DUP ZAC Nice Meridia (format PDF / 4 Mo)
  • icône application/pdfdéliberation portant sur l'organisation & l'ouverture d'enquete parcellaire ZAC Nice Meridia (format PDF / 2 Mo)
  • icône application/pdfpièces graphiques de la déliberation portant sur l'organisation & l'ouverture d'enquete parcellaire ZAC Nice Meridia (format PDF / 7 Mo)
  • icône application/pdfdéliberation portant sur la designation nouveaux membres Commission consultative des marches (format PDF / 388 Ko)
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