Nice EcoVallée logo

  • A+
  • A=

Current Size: 100%

  • Accueil
  • Menu
  • Contenu
  • Accessibilité
  • Carte
  • Espace presse
  • Documentation
  • Marchés publics
  • Nos partenaires
  • Contact
  • Français
  • English
  • OIN Écovallée
    • Une opération d'intérêt national
    • Un territoire vivant
    • Une vision en 10 objectifs
    • La gouvernance
    • L'EPA - Conseil d'Administration
    • L'équipe
    • Une concertation continue
    • Vos questions
  • Les enjeux
    • Economie et emploi
    • Eco-exemplarité
    • Aménagement et transport
    • Logement
    • Vie quotidienne
    • Gestion des risques
  • Un projet de territoire
    • Un document fondateur
    • Le protocole financier
  • Les projets
    • Grand Arénas
    • Nice Méridia
    • La Baronne
    • Les Coteaux du Var à Saint-Jeannet
    • Les Bréguières à Gattières
    • Parc Méridia à Nice
    • Lingostière Sud à Nice
    • Le Hameau de la Baronne à La Gaude
  • S'implanter / Investir
  • Actualités

Établissement public d'aménagement Nice Écovallée

Accueil / Documentation / Textes officiels

Textes officiels

Vous trouverez dans cette partie les textes officiels.

Textes officiels

Décret de création de l'Opération d'Intéret National de la Plaine du Var
Décret de création de l'Etablissement Public d'Aménagement de la Plaine du Var
  • Documentation
    • Conseil d'administration
    • Documentation générale
      • Projet de territoire
      • Référentiel Écovallée Qualité - Millésime 2021
      • Guide pour la prise en compte de la biodiversité et des fonctionnalités écologiques dans l'Ecovallée
      • Plaquette de présentation de l'Écovallée
      • Procédures d’achat
    • Les concertations
      • Concertation publique Méridia - 28 septembre - 31 octobre 2012
      • Concertation publique Grand Arénas - 15 mars - 30 Avril 2012
      • Livret de concertation des Breguières à Gattières
      • Livret de concertation des Coteaux du Var à Saint-Jeannet
    • Textes officiels
  • Logo Préfecture
  • Logo Région
  • Logo Conseil général
  • Logo Métropole
  • Logo Ville de nice
  • OIN Écovallée
  • Les enjeux
  • Un projet de territoire
  • Les projets
  • S'implanter / Investir
  • Actualités
  • Crédits
  • Mentions légales
  • Plan du site