Le site de l'EPA Nice Ecovallée a été conçu pour être le plus accessible possible à tous.
Les pages sont mises en conformité en respectant les normes du W3C/WAI et du RGAA conformément à la loi du 11 février 2005 "pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées".
Liens d'accès rapide : Des liens d'accès direct permettent, dès le chargement de la page, d'accéder directement à la partie recherchée : au contenu du corps de la page, au menu, au plan du site etc... sans avoir à parcourir des informations non souhaitées. Navigation de lien en lien : Le site offre la possibilité de naviguer de lien en lien. Il suffit d'activer la touche « TAB » du clavier.
Augmenter / Diminuer la taille du texte : Sur toutes les pages du site, vous avez la possibilité d'adapter la taille du texte à votre vue ou à vos habitudes de lecture. Le réglage choisi est mémorisé à chaque passage sur le site (cookies). Un bouton (icône A+) permet d'augmenter la taille du texte. Un bouton (icône A) permet de revenir à la taille originale.
En vous connectant sur le site Internet édité par l'EPA Nice Ecovallée, titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle s'y rapportant, vous ne pouvez pas copier ni télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et exprès de notre part.
Le présent site web ainsi que l'ensemble de son contenu sont protégés par le droit d'auteur.
L'EPA Nice Ecovallée concède aux utilisateurs de son site internet une simple autorisation de visualisation excluant notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque motif que ce soit.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d'auteur. Les limites de l'utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.
Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque société que ce soit, sans l'autorisation de l'EPA Nice Ecovallée, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même, s'il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
De même, tout enregistrement, radiodiffusion, traduction et adaptation, totale ou partielle du site, est interdit.